Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROPTICAL
DUFFAUT MARC

Numéro de dépôt :
3198001
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EUROPTICAL de DUFFAUT MARC

Présentation de la marque EUROPTICAL

Déposée le 2 décembre 2002 par DUFFAUT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPTICAL »

Le déposant est DUFFAUT MARC domicilié(e) 70, Allée des Palombes,34280 La Gde Motte - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFFAUT MARC domicilié(e) 70, Allée des Palombes,34280 LA GRANDEMOTTE - 34280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUFFAUT MARC a également déposé les autres marques suivantes : EURO OPTICAL


DUFFAUT MARC - 70, Allée des Palombes,34280 La Gde Motte - 34280 - France


DUFFAUT MARC - 70, Allée des Palombes,34280 LA GRANDEMOTTE - 34280 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403895 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

- Enseigne pour des magasins d'optique ou solaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.